Administration Administration communale Règlements communaux Contrôle des habitants Agence communale AVS Autorités communales Permis de construire Recettes communales Assemblées communales Règlements communaux Construction - Energie - EauTous les documents liés à la construction, l'énergie et l'eau. RCC Règlement concernant le SIS Vendline Règlement concernant l'entretien des chemins, canaux et autres ouvrages collectifs Règlement relatif à l'évacuation et au traitement des eaux (RETE) de la Commune mixte de Damphreux-Lugnez et et du règlement tarifaire y relatif Règlement d'organisation du Syndicat pour l'épuration des eaux usées - SECO Règlement relatif à l'approvisionnement en eau potable (RAEP) de la Comune mixte de Damphreux-Lugnez et du règlement tarifaire y relatifImpôts - Taxes - AVSTous les documents liés aux impôts, aux taxes et à l'AVS. Règlement concernant la garde et la taxe des chiens Règlement d'attribution d'allocations de naissance Règlement concernant la taxe de séjour Règlement de l'agence communale AVS Règlement d'impôt Règlement sur les émoluments de la Commune mixte de Damphreux-LugnezDivers - administrationTous les documents divers ou liés à l'administration. Règlement concernant la gestion des déchets Règlement concernant les inhumations et le cimetière communal Règlement d'organisation et d'administration Règlement sur les élections communales Règlement tarifaire de la gestion des déchets Statuts de l'entente intercommunale du cercle scolaire de Coeuve et Damphreux-Lugnez Règlement scolaire local du cercle scolaire primaire de la Coeuvatte
